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Accord portant sur la reconnaissance du caractère itinérant de certains métiers à EDF SA Le présent accord définit un dispositif permettant de prendre en considération la contrainte que constitue, pour certaines catégories d'emplois, le volume important de nuitées passées hors du domicile du fait du caractère itinérant prépondérant de leur activité. Accord du 13 juillet 2010 signé par FO Energie et Mines  Voir et télécharger l'accord EDF
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Le présent avenant vient porter révision de l'accord du 3 juin 2008 pour sa troisième année d'application, soit l'exercice d'intéressement 2010. Il a pour objet de fixer les critères de calcul et objectifs à atteindre pour l'année 2010. Avenant du 3 juin 2010 non signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'avenant à l'accord EDF |
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L'accord EDF SA sur le Compte Epargne Temps (CET) du 2 avril 2008, modifié par avenant le 22 juin 2009, prévoit un réexamen des sources d'alimentation du CET. Par ailleurs, des précisions sur sa mise en oeuvre ont été formulées à l'occasion des réunions du Comité de suivi de l'accord du 2 avril 2008. Par le présent avenant, les parties viennent donc modifier l'accord du 2 avril 2008 sur ces différents points. Avenant du 21 mai 2010 signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'avenant à l'accord EDF |
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Cet accord d'entreprise fixe le budget global consacré aux mesures salariales 2010 et détermine les principes communs aux établissements d'EDF SA pour l'attribution des augmentations individuelles pour l'année 2010. Accord du 18 février 2010 non signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord EDF |
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Afin d'assurer, dans la durée, l'adéquation des compétences aux besoins et de permettre à chaque salarié de réaliser un parcours professionnel motivant, l'anticipation de l'évolution des emplois et du contenu des métiers s'avère un enjeu déterminant. Accord du 29 janvier 2010 signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord EDF |
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Cet accord s'inscrit dans "l'accord de méthode sur le dialogue social de la DPI" du 20 mars 2009 couvrant la période 2009-2011. Accord du 27 janvier 2010 non signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord EDF |
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Les modalités d'abondement définies à l'article 1 de l'annexe 3 du Plan d'Epargne Groupe (PEG), telles que révisées par l'avenant n°1 au règlement du plan, viennent à échéance le 31 décembre 2009, sans faculté de tacite reconduction. Le présent avenant (ci-après l' « Avenant») vient compléter le règlement du plan s'agissant des conditions de l'aide financière apportée par EDF SA aux salariés qui choisissent d'épargner dans ce dispositif durant l'exercice 2010.
Avenant du 18 décembre 2009 signé par FO Energie et Mines.  voir et télécharger l'avenant à l'accord
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La loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 prévoit qu'à partir du 1er janvier 2010 les plans d'épargne d'entreprise doivent proposer aux salariés un fonds solidaire. Le présent avenant a pour objet d'insérer dans la liste des modes de placement et des critères de choix le fonds commun de placement d'entreprise intitulé « Impact ISR Rendement Solidaire ».
Avenant du 18 décembre 2009 signé par FO Energie et Mines.
Voir et télécharger l'avenant à l'accord
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Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO), mis en place depuis le 21 septembre 2009 par l'accord de Groupe signé le 17 jui llet 2009, permet aux salariés qui le souhaitent de se constituer une épargne en vue de la préparation de leur retraite . Le présent accord vient compléter le règlement du plan s'agissant des conditions de l'aide financière apportée par EDF SA aux salariés qui choisissent d'éparg ner dans ce dispositif durant l'exercice 2010.
Accord du 18 décembre 2009 signé par FO Energie et Mines.
Voir et télécharger l'accord
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Le Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO), mis en place depuis le 21 septembre 2009 par l'accord de Groupe signé le 17 jui llet 2009, permet aux salariés qui le souhaitent de se constituer une épargne en vue de la préparation de leur retraite. Le présent accord vient compléter le règlement du plan s'agissant des conditions de l'aide
financière apportée par EDF SA aux salariés qui choisissent d'éparg ner dans ce dispositif
durant l'exercice 2010.
le 18 décembre 2009,
Voir et télécharger l'accord signé
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Dans le cadre de l'accord de méthode 2009-2011 sur le dialogue social cl la DPI signé le 20 mars 2009, la Direction de la DIN a reçu les organisations syndicales représentatives en mai, juin et juillet pour identifier avec elles les sujets relevant principalement des questions d'emploi-compétences, susceptibles de faire l'objet d'une négociation. Celle-ci a débouché sur la conclusion du présent accord. Voir et Télécharger l'accord signé par FO Energie et Mines Télécharger l'accord en pdf |
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Accords EDF SA 
