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Accord relatif au classement et stuctures d'emplois à RTE
L'objectif est de mettre en place un système mieux adapté à la réalité des emplois et à leur évolution, favorisant le développement des compétences, la promotion sociale des salariés et la reconnaissance des acquis de la formation et de l'expérience professionnelle.  Consultez et téléchargez l'accord au format Calaméo
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Avenant à l'accord relatif au fonctionnement des Comités d'Etablissement au sein de RTE et des Délégués du Personnel Le présent avenant a pour objet d'établir une règle concernant le remplacement des suppléants s'agissant tant des délégués du personnel que des suppléants au sein des Comités d'Etablissement. Avenant du 14 février 2011 signé par FO Energie et Mines.  Voir et télécharger l'avenant à l'accord RTE
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Avenant à l'accord sur les principes relatifs à la composition des commissions secondaires du personnel exécution et maîtrise Compte-tenu de la loi du 20 août 2008 ayant notamment modifié les règles de la représentativité syndicale, il est apparu nécessaire de procéder à la révision de l'accord d'entreprise sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement des CSP du personnel Exécution-Maîtrise au sein de RTE en date du 25 février 2008. Avenant du 14 février 2011 non signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'avenant à l'accord RTE |
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Le nombre de CHSCT et la composition de la délégation du personnel (répartition des sièges entre les catégories professionnelles eu égard à la répartition des effectifs entre les catégories) sont fixés dans le présent accord. Accord du 14 février 2011 signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord RTE |
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Avenant à l'accord sur les principes relatifs à la composition des commissions secondaires du personnel cadre Compte-tenu de la loi du 20 août 2008 ayant notamment modifié les règles de la représentativité syndicale, il est apparu nécessaire de procéder à la révision de l'accord d'entreprise sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la CSP Cadre au sein de RTE en date du 25/02/2008. Avenant du 14 février 2011 non signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'avenant à l'accord RTE |
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Les avancements au choix s'inscrivent dans la politique de rémunération de RTE. Ils sont destinés à reconnaitre les agents au regard des efforts démontrés dans leur emploi. Leur attribution par les chefs d'établissement doit être fondamentalement guidée par la recherche de l'équité et de la transparence vis-à-vis des agents. Accord du 21 janvier 2011 signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord RTE |
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Accord du 21 octobre 2010 signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord RTE |
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Avenant n° 1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de RTE du 14 mai 2007. Avenant signé le 21 mai 2010 par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord RTE |
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Le présent accord porte sur la mise en oeuvre, au sein des services continus de RTE, de la durée quotidienne du travail, pour les horaires de nuit et de jour. Accord du 20 avril 2010 signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'accord RTE |
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Révision de l'avenant n° 3 de l'accord d'adhésion de RTE EDF Transport au Plan d'Epargne Groupe EDF : L'avenant n° 3 à l'accord d'adhésion de RTE EDF Transport au Plan d'Epargne du Groupe EDF qui définit les règles d'abondement applicables aux salariés de RTE pour les exercices 2010 et 2011, a été conclu le 27 octobre 2009 soit antérieurement à l'introduction comme support du PEG, du compartiment "Impact ISR rendement solidaire" du Fonds Commun de Placement d'Entreprise "Impact ISR". Compte-tenu de l'introduction de ce nouveau fonds et afin de le rendre éligible à l'abondement de l'employeur, le 1er paragraphe de l'article 1.1 a été modifié. Avenant du 20 avril 2010 non signé par FO Energie et Mines. Voir et télécharger l'avenant à l'accord RTE |
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Dans le cadre de la loi de Cohésion Sociale du 18 janvier 2005 et des articles du Code du Travail afférents, les signataires de cet accord souhaitent mettre en oeuvre une démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences (GPEC) au service des priorités stratégiques de l'entreprise, avec la volonté d'impliquer tous les acteurs sociaux pour promouvoir le développement des compétences des salariés à partir d'une vision prospective des métiers déclinés en domaines professionnels. Accord signé le 28 janvier 2010 par FO Energie et Mines Voir et télécharger cet accord RTE. |
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Accords RTE 
