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Accords GRTgaz
ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AUX CENTRE D'INGENIERIE, SIEGE SOCIAL DE GRTgaz, CENTRE D'ACHEMINEMENTS ET MOUVEMENTS DE GAZ - AVENANT N°2 - Centre d'Ingénierie :
Dans le cadre de l' accord local sur le temps de travail aux Centre d' Ingénierie, Siège social de GRTgaz, Centre d'Acheminements et Mouvements de Gaz, les signataires conviennent de préciser les modalités concernant le Centre d' Ingénierie suite: à la réinterrogation des agents des équipes ouvrant droit à la RCTT depuis 3 ans aux évolutions d'organisation et en particu lier du département agence.


Le 23 octobre 2009,
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Accord sur les Avancements au choix au 1 Janvier 2009 - GRTgaz SA Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

En l'absence d'un accord de branche professionnelle portant sur les avancements au choix 2009, le présent accord définit le dispositif et les modalités d'attribution des avancements au choix applicables à GRTgaz pour l'année 2009.

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Accord sur la mise en place d'un régime d retraire supplémentaire Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Dans le cadre de la réforme du régime spécial de retraite des industries électriques et gazières, les groupements d'employeurs et les fédérations syndicales de la branche professionnelle des industries électriques et gazières ont conclu un accord national de branche, le 21 février 2008 définissant la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies afin d'améliorer le montant de la retraite versée aux agents statutaires.

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ACCORD DE PARTICIPATION POUR 2008 à GRTgaz SA Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Les sommes distribuées au titre de la participation sont liées aux résultats dégagés par les résultats économiques de GRTgaz. Elles présentent de ce fait, un caractère aléatoire et ne peuvent donc, en aucun cas, être considérées comme un avantage acquis.
Le présent accord de PARTICIPATION constitue le deuxième volet de la Rémunération Variable Collective en complément de l'Accord d'Intéressement premier volet de la Rémunération Variable Collective. ( Accord signé le 23 juin 2005 et applicable pour la période 200S-2010 ).
 
 
Accord d'entreprise relatif à l'abondement de GRTgaz dans le cadre du PEG GDF SUEZ Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Le présent accord a pour objet de définir les conditions et modalités de l'abondement de GRTgaz prévu à l'article 13.2 du Plan d'Epargne du Groupe GDF SUEZ en date du 22 février 2005.

 Le 17 mars 2009,
Voir et télécharger l'accord non signé

 
Avenant (de constat) à l'Accord d'Intéressement de GRTgaz SA pour l'année 2008 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Le présent avenant a pour objet de modifier le montant de la prime globale d'intéressement 2008 au sein de l'entreprise GRTgaz.

le 11 mars 2009,
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