FO Energie et Mines - Accords IEG
Accords Entreprises
Une Nouvelle Vision
La Réforme
Nos Accords Phares
Personnels Handicapés
Égalité Professionnelle
Apprentissage à ERDF
Les Accords Signés
Informations Négociations
Accords de Branche
Accords EDF SA
Accords ERDF
Accords RTE
Accords GDF SUEZ
Accords GrDF
Accords GRTgaz
Accords ENN
Vos Délégués

Vos délégués FNEM Force Ouvrière proche de chez vous !Rencontrez vos Délégués FO Énergie et Mines près de chez vous

Accueil arrow Accords GRTgaz



Accords GRTgaz
Avenant n° 8 au règlement du PEE de GRT gaz Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Cet avenant complète la gamme des FCPE diversifiés proposée en annexe 1 au titre de l'article 6.1

 

Image Consultez et Téléchargez l'avenant au format Calaméo 

 
Avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 19 janvier 2005 portant règlement du PEE de GRT Gaz Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 19 janvier 2005 portant règlement du PEE de GRT Gaz

Cet avenant s'inscrit dans le cadre d'une renégociation globale des dispositifs d'interressement, de participation et d'abondement pour l'année 2011 et 2012

Image Consultez et téléchargez l'accord au format Calaméo

 
Accord relatif à l'abondement 2011-2012 GRT Gaz dans le cadre du PEG de GDF Suez Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Accord  relatif à l'abondement 2011-2012  GRT Gaz dans le cadre du PEG de GDF Suez


Cet accord a pour objet de définir les conditions et modalités de l'abondement de GRTgaz SA prévu à l'article 13.2 du PEG du groupe GDF Suez, en date du 22 février 2005.

Image Consultez et téléchargez l'accord au format Calaméo

 
Accord en faveur du dével. de l'emploi des personnes handicapées 2010 - 2012 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Accord en faveur du développement de l'emploi et de l'accompagnement des persones handicapées sur la période 2010 - 2012.

Les signataires précisent vouloir parfaire et conforter le savoir-faire capitalisé dans l'entreprise, développer le réseau de partenaires internes et externes et inscrire leur action dans une dynamique d'amélioration continue de prise en compte des situations de handicap.

 Accord du 4 juin 2010 signé par FO Energie et Mines.

Voir et télécharger l'accord GRTgaz
 
ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AUX CENTRE D'INGENIERIE, SIEGE SOCIAL DE GRTgaz, CENTRE D'ACHEMINEMENTS ET MOUVEMENTS DE GAZ - AVENANT N°2 - Centre d'Ingénierie :
Dans le cadre de l' accord local sur le temps de travail aux Centre d' Ingénierie, Siège social de GRTgaz, Centre d'Acheminements et Mouvements de Gaz, les signataires conviennent de préciser les modalités concernant le Centre d' Ingénierie suite: à la réinterrogation des agents des équipes ouvrant droit à la RCTT depuis 3 ans aux évolutions d'organisation et en particu lier du département agence.


Le 23 octobre 2009,
ImageVoir télécharger l'accord signé

 
Accord sur les avancements au choix au 1 Janvier 2009 - GRTgaz SA Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

En l'absence d'un accord de branche professionnelle portant sur les avancements au choix 2009, le présent accord définit le dispositif et les modalités d'attribution des avancements au choix applicables à GRTgaz pour l'année 2009.

 ImageVoir et télécharger l'accord signé par FO Énergie et Mines au format PDF
 
Avenant N°2 portant révision à l'Accord d'Intéressement de GRTgaz SA 2008-2009-2010 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Un accord d'Intéressement pour les années 2008 à 2010 a été conclu le 12 juin 2008, il prévoit la possibilité d'être révisé par voie d'avenant conclu avec toutes les parties signataires. L'avenant doit être conclu avant la fin du 1er semestre de la période de référence pour être applicable ladite année.

Avenant du 18 juin 2009 non signé par FO Energie et Mines


ImageVoir et télécharger l
 
Accord sur la mise en place d'un régime d retraire supplémentaire Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Dans le cadre de la réforme du régime spécial de retraite des industries électriques et gazières, les groupements d'employeurs et les fédérations syndicales de la branche professionnelle des industries électriques et gazières ont conclu un accord national de branche, le 21 février 2008 définissant la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies afin d'améliorer le montant de la retraite versée aux agents statutaires.

 ImageVoir et télécharger l'accord signé par FO Énergie et Mines au format PDF
 
ACCORD DE PARTICIPATION POUR 2008 à GRTgaz SA Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Les sommes distribuées au titre de la participation sont liées aux résultats dégagés par les résultats économiques de GRTgaz. Elles présentent de ce fait, un caractère aléatoire et ne peuvent donc, en aucun cas, être considérées comme un avantage acquis.
Le présent accord de PARTICIPATION constitue le deuxième volet de la Rémunération Variable Collective en complément de l'Accord d'Intéressement premier volet de la Rémunération Variable Collective. ( Accord signé le 23 juin 2005 et applicable pour la période 200S-2010 ).
 
 
Accord d'entreprise relatif à l'abondement de GRTgaz dans le cadre du PEG GDF SUEZ Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Le présent accord a pour objet de définir les conditions et modalités de l'abondement de GRTgaz prévu à l'article 13.2 du Plan d'Epargne du Groupe GDF SUEZ en date du 22 février 2005.

 Le 17 mars 2009,
Voir et télécharger l'accord non signé

 
Avenant (de constat) à l'Accord d'Intéressement de GRTgaz SA pour l'année 2008 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Le présent avenant a pour objet de modifier le montant de la prime globale d'intéressement 2008 au sein de l'entreprise GRTgaz.

le 11 mars 2009,
ImageVoir et Télécharger l'accord non signé
 
[ Retour ]