Compte rendu du CCE GrDF du 19 mai 2011

Ordre du jour :

1.    Projet note M-RES-11/19 – M-AL-11/02 mise à disposition du gaz et interruption de livraison dans les bâtiments d’habitation (pour avis)
2.    Projet de spécialisation de la fonction territoriale de GrDF (pour avis) – attention dossier reporté au prochain CCE du 9 juin 2011
3.    Point d’étape sur la spécialisation des activités de raccordement gaz de GrDF (pour avis)
4.    Projet accord transfert CET (pour avis)
5.    Projet d’accord GrDF sur la participation (pour avis)
6.    Déclaration annuelle d’emploi des travailleurs handicapés (pour information)
7.    Information sur la transformation du Service Opérationnel National CAD (pour information)

Télécharger le Compte rendu au format PDF