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La lettre CHSCT n°23

Le risque gaz (gaz naturel ou de pétrole)
Le travail au froid

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compte rendu CNIEG du 3 mars 2009 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Image Vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la dernière réunion CNIEG qui s’est déroulée le 3 mars dernier.
Les thèmes suivant ont été abordés :
• Approbation des comptes 2008,
• Taux définitif des cotisations Employeurs 2008 et provisionnels 2009,
• Bilan 2008 de la Convention d’Objectifs et de Gestion,
• Retour sur l’enquête Pensionnés,
• Revalorisation des pensions,
• Nombre de jours pour le calcul d'un trimestre cotisé (pour le calcul du taux de pension), différent de celui servant au calcul de la surcote,
• Fiscalisation des cotisations servant au rachat des années d'études.

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