Compte rendu du CCE de GDF SUEZ du 23 octobre 2009
A l’ordre du jour de ce CCE étaient évoqués les points suivants :

1. Branche Energie France : Projet de transfert au sein de GDF SUEZ SA de l’activité et des salariés de PROJIIS ( pour avis ),
2. Projets :
 - d’accord de règlement de Plan d’Epargne pour la Retraite Collectif du Groupe GDF SUEZ
 (pour avis) ;
 - d’avenant n°1 portant révision de l’accord de groupe partiel du 3 octobre 2007 relatif au Compte Epargne Temps (pour avis),
3. Société de Management (pour information),
4. Projet de réorganisation des activités comptables de la Direction Financière (pour information en vue d’une prochaine consultation),
5. Projet T1 (La défense) ( poursuite de l’information en vue d’une prochaine consultation),
6. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2009.

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