À l’ordre du jour :Situation des servicesRésultat de l’enquête de satisfaction 2018Remise de gestion CNAMTS (délibération)Note d’application de l’arrêté ministériel du 16 juillet 2018 (information et délibération)Point sur les dépenses du régime (information)Rapport d’activité 2017 (avis)
À l’attention des militants À l’ordre du jour :Négociation de l’accord Égalité professionnelle (retour sur l’enquête de branche – partage du bilan 2015-2018).Concertation Spécificité des Métiers (services actifs). Ce compte-rendu commence par un texte faisant suite au compte-rendu de la CPB du 31 août dernier. Vous pouvez retrouver ce compte-rendu sur le site de la fédération en vous connectant à l’espace militant du site et en allant dans la rubrique Branche.
Ordre du jour : Changement de membresAssemblée générale des CMCASPrésentation de l’étude sur les enjeux numériquesQuota bafaDélibérations issues des commissions nationalesBourse des vols responsables
L’ordre du jour de cette séance avait comme unique sujet le projet d’accord de branche fixant la date des élections professionnelles pour les entreprises de la branche des IEG.
À l’ordre du jour :Election du Président du Comité de Coordination des CMCASElection du Bureau du Comité de Coordination des CMCASDélégations de pouvoirs et habilitations financières + délégation de signature DGDésignation des représentants de la Session au CA et à l’AG de l’IFOREPDésignation des Présidents de Commissions et des Animateurs de Groupes de travailMandatement Commission achats et Commission du suivi BudgétaireInformations du PrésidentApprobation du Procès-verbal de la session du 15 mars 2018Point financier Action sanitaire et socialeRetour sur la Commission Achats 2018Etude coefficient socialPoint juridiqueRèglements ParticuliersBilans des Commissions pour envoi aux CMCASBilan 2017 et perspectives 2018-2019 du groupe de suivi [...]
À l’ordre du jour :Changement de membres1er rdv de l’instance nationale de branche sur les ASCommission formationArrêté et approbation des comptes annuels de la CCAS, exercice 2017Délibérations issues des commissions nationales :IDCP, provision pour égalisation et provision pour excédents année 2017 Comptes IDCP 2017Contrat chasseAppel d’offres assureur contrat dépendance 2018 - cahier des chargesContrat dépendance, renouvellement et revalorisation 2019Contrat obsèques, renouvellement janvier 2019 & utilisation de la participation aux excédentsContrat CSMR, modification de la délégation de gestion administrative du contrat
À l’ordre du jour :Présentation du bilan activité Commission Recours Amiable 2017Activité de la CPAM pour le compte de la CamiegArrêté des comptes 2017Convention d’Objectif et de Gestion.
À l’attention des militants A l’ordre du jour, l’extension des textes suivants:Accord relatif aux frais d’études (AFE) dans la branche professionnelle des IEG conclu le 15 décembre 2017.Avenant n° 3 à l’accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire des agents des IEG conclu le 6 décembre 2016.Avenant n° 1 du 19 octobre 2017 à l’accord de branche 2017 relatif aux modalités d’organisation des élections des CA des CMCAS du 23 novembre 2017.Accord relatif aux moyens bénévoles mis à la disposition des activités sociales des IEG conclu le 6 décembre [...]
En préambule, notre organisation est intervenue sur la question de la date des élections IRP de 2019. En réponse, les employeurs ont indiqué vouloir conserver une date commune pour les entreprises de la Branche.En revanche, concernant les créations d’entreprises par scission ou filialisation (pour 2018 : GEG, STORENGY, Gaz naturel liquéfié à ENGIE), la mise en place du CSE se ferait dès 2018, mais pour 4 ans.Pour la date elle-même, si décalage il doit y avoir, cela ne serait pas plus d’un mois avant la date usuelle. Pour notre fédération, il ne peut y avoir d’anticipation au-delà du [...]
Veuillez ci-dessous trouver le compte- rendu du Conseil d’Administration de la CCAS, séance du 03 mai 2018.