À l’ordre du jour : Point d’actualité Point financier Conventions et partenariats Commissions nationales Patrimoine et dossiers immobiliers Retrouvez ci-dessous la déclaration et le compte rendu.
À l’ordre du jour : Informations du Président Arrêté des comptes de l’exercice 2021 Point Financier Convention et partenariat Propositions et projets de délibération issus des Commissions Nationales Patrimoine et dossiers immobiliers
À l’ordre du jour : Informations du Président Point financier Conventions et Partenariats Propositions et projets de délibérations issus des Commissions nationales Commission Activités Internationales Commission Activités Culturelles Patrimoine et dossiers immobiliers
À l’ordre du jour : Changement de membres Mouvements cadres SI – Achat d’ordinateurs portables Arrêté et approbation des comptes annuels de la CCAS - Exercice 2019 Délibérations patrimoine Délibérations autre Retrouvez ci-joint le compte rendu et la lettre ouverte au Président de la CCAS du 15 septembre 2020. Le Pôle Activités Sociales
Cette séance avait à son ordre du jour : • Projet de convention de délégation à l’ACOSS du recouvrement de la part complémentaire (avis) • Budget rectificatif 2020 intégrant le report de crédits d’investissement 2019 non consommés (délibération) • Gestion des dossiers médicaux (information et avis) • Situation des services (information) • Point sur les dépenses du régime (information)
Retrouvez : Le compte rendu de la session Comité du 4 juillet 2019 La déclaration du début de séance Une déclaration FO
Compte-Rendu Conseil d’Administration CAMIEG - Séance du 12 mars 2019 À l’ordre du jour : Réponse de la Direction de la Sécurité Sociale sur l’évolution du plafond de ressources Situation des services (traitement appels, courriers, courriels…) 100 % santé Rapport d’activité de la CRA Point sur les dépenses du régime
À l’ordre du jour :Situation des servicesCOG (avis)Évolution de la masse de personnel 2019-2020Budget 2019 (délibération)Bénéficiaires sous conditions de ressourcesÉquilibre financier du régimeRetour sur la rencontre au Ministère du 28 novembre 2018 concernant les excédents du régime Retrouvez, en pièces jointes, le compte-rendu FO Énergie et Mines ainsi que la déclaration et le courrier au Ministère.
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018, présenté par les ministres de la Santé et des Comptes publics, le 28 septembre, acte la suppression des cotisations salariales maladie et chômage et leur remplacement par une hausse de la CSG.
À l’ordre du jour : Arrêté des comptes 2016 (avis) Rapport d’activité 2016 (avis) Activité de la CPAM pour le compte de la CAMIEG (information) COG (information) Bilan de l’activité de conciliation (information)Participation financière des bénéficiaires aux actions inter-régimes (avis)