Compte rendu du CCE RTE du 10 mai 2011
A l'ordre du jour:Evolution de l’organisation des Fonctions Centrales de RTE (pour information)Evolution des dispositions relatives au traitement contractuel des raccordements des producteurs (consultation)
A l'ordre du jour:Evolution de l’organisation des Fonctions Centrales de RTE (pour information)Evolution des dispositions relatives au traitement contractuel des raccordements des producteurs (consultation)
A l'ordre du jour:Prévention des difficultés des entreprises (pour information),Rapport annuel d’ensemble 2010 (pour information),Nomination d’un médecin sur la région Ouest (pour avis),Nomination d’un médecin sur la région Est (pour avis),REX Ingénierie (pour information),Affectation de la contribution à l’effort de construction (pour avis),Application de l’accord d’intéressement 2009 – 2011 pour l’année 2011 (pour information).
M. Cirelli, vice-président de GDF SUEZ, se rend à Chateauneuf le 07 octobre 2010 afin de rencontrer les salariés de la CNR inquiets de la signification de cette visite.Déjà 85% des salariés ont fait grève en juin dernier pour s'opposer à un amendement à la loi NOME, qui visait à privatiser la CNR.Vous pouvez lire et télécharger le compte rendu du CCE CNR du 05 octobre 201
A l'ordre du jour :Formation professionnelle continue – BILAN PROVISOIRE 2009Formation professionnelle continue – projet de PLAN 2010Affectation du 0.45% logementDocuments comptables et financiers de gestion prévisionnelle - 2009Rapport intermédiaire de l’expert comptable du CCE sur les comptes semestrielsPlan épargne collectif retraite (PERCO)Projet maintenance – point d’avancement.Bilan accueil insertion et formation des jeunes dans l’entreprisesOrganisation des CHASSES DU RHONE (BELLEY)analyse de la situation de l’emploi du 3ème trimestre 2009.Evolution da la situation financière – URSSAFPROCHAINE REUNION CCE – date non fixée – début 2010
Présentée par Mr BOURGEOIS, directeur de la D.S.I., cette réforme serait nécessaire pour améliorer la qualité de service, la performance et la réactivité. Elle passe par la mise en place de pôles de compétences avec des agents en binôme...
La question portait sur les modalités d’indemnisation des ex-chefs d’exploitation Gaz suite à la réorganisation de l’astreinte Gaz. La direction indemnisera les 2 agents qui ne montent plus l’astreinte dans le cadre de la Pers 530 (Indemnité = 2/5 du montant annuel des primes d’astreinte versées). FO a condamné cette pratique qui consiste à indemniser au rabais des agents qui ont rendu service à l’entreprise notamment pour l’obtention de l’agrément Gaz...
A l’ordre du jour :Fonctionnement du CCE :Approbation du procés verbal du CCE du 21/05/2012 (pour avis).Politique SI de GrDF (pour information).Projet de professionnalisation des managers (pour information).Examen annuel des comptes 2011 de GrDF et examen du budget initial 2012 (pour information).Reprise des avoirs des fonds du PEE dans le PEG induisant la dénonciation du PEE et un projet d’avenant à l’accord abondement dans le PEE et le PERCO du 24/12/2009 (pour avis).Présentation du projet de pilote du réseau social de GrDF (pour information)
A l’Ordre du jour:Fonctionnement du CCE:a) Approbation des Procés verbaux du CCE du 15/03/2012 et du 19/04/2012 (pour avis)Orientations Générales de la Formation 2013 - 2015 (pour avis)Bilan social 2011 (pour avis)Projet d’avenant à l’accord intéressement de GrDF 2011/2013 (pour avis)REX sur le déploiement des procédures gaz (pour information)Information sur l’outil O² (pour information)
A l'ordre du jour :Fonctionnement du CCE Approbation des procés verbaux du CCE du 16/02/2012 (pour avis)a) Présentation pour approbation des comptes du CCE pour l’exercice 2011 (pour avis)b) Bilan Formation 2011 (pour avis)Participation des Employeurs au développement de la FPC (CERFA 2483) (pour avis)Bilan alternance 2011 (pour information) et perspectives 2012 (pour avis)Couverture santé et prévoyance des salariés non – statutaires (pour avis)Avenant N° 1 à l’accord du 24 mai 2011 relatif au transfert des droits épargnés dans le CET vers le PEE, PEG, PERCO ou dans le cadre d’une opération d’Actionnariat salarié (pour avis)
A l’ordre du jour:Fonctionnement du CCEApprobation des P.V. du CCE du 15/12/2011 (pour avis)Projets d’accords RSR (pour avis)Présentation du Plan de Formation 2012 (pour information)Versement de la participation de l’Employeur à l’effort de construction (pour avis)Présentation du rapport CRIGEN sur le risque ondes lié à l’utilisation des équipements pour le géo positionnement des véhicules (pour information)