Séance du 7 novembre 2018À l’ordre du jour :Clause de revoyure triennale de l’Accord spécificités des Métiers8 Suggestions de portée générale sur le respect plein et entier des prérogatives de CSPCalcul de représentativité et Attribution de siège consultatifPrésidence de CSP
À l’ordre du jour:Accord portant sur les mesures exceptionnelles de compensation de la hausse de la CSG au 1er janvier 2018.Accord relatif au dialogue social dans la branche des IEG.Accord sur les Droits familiaux.Accord sur la date des élections professionnelles dans la branche (Art L161-1 Code de l’Energie).Avenant sur la prévoyance complémentaire.Pour rappel, la CSNP Ministre (Commission Supérieure Nationale du Personnel) se prononce sur l’extension des accords négociés à la branche au cours de l’année en présence de la DGT et de la DGEC. Cette séance revêt un caractère particulier au vu des sujets traités notamment celui des droits familiaux [...]
Ordre du jour : Intempéries dans l’Aude Délibérations issues des commissions nationales Délibérations patrimoine
À l’ordre du jour :Situation des servicesRésultat de l’enquête de satisfaction 2018Remise de gestion CNAMTS (délibération)Note d’application de l’arrêté ministériel du 16 juillet 2018 (information et délibération)Point sur les dépenses du régime (information)Rapport d’activité 2017 (avis)
À l’attention des militants À l’ordre du jour :Négociation de l’accord Égalité professionnelle (retour sur l’enquête de branche – partage du bilan 2015-2018).Concertation Spécificité des Métiers (services actifs). Ce compte-rendu commence par un texte faisant suite au compte-rendu de la CPB du 31 août dernier. Vous pouvez retrouver ce compte-rendu sur le site de la fédération en vous connectant à l’espace militant du site et en allant dans la rubrique Branche.
Ordre du jour : Changement de membresAssemblée générale des CMCASPrésentation de l’étude sur les enjeux numériquesQuota bafaDélibérations issues des commissions nationalesBourse des vols responsables
L’ordre du jour de cette séance avait comme unique sujet le projet d’accord de branche fixant la date des élections professionnelles pour les entreprises de la branche des IEG.
À l’ordre du jour :Election du Président du Comité de Coordination des CMCASElection du Bureau du Comité de Coordination des CMCASDélégations de pouvoirs et habilitations financières + délégation de signature DGDésignation des représentants de la Session au CA et à l’AG de l’IFOREPDésignation des Présidents de Commissions et des Animateurs de Groupes de travailMandatement Commission achats et Commission du suivi BudgétaireInformations du PrésidentApprobation du Procès-verbal de la session du 15 mars 2018Point financier Action sanitaire et socialeRetour sur la Commission Achats 2018Etude coefficient socialPoint juridiqueRèglements ParticuliersBilans des Commissions pour envoi aux CMCASBilan 2017 et perspectives 2018-2019 du groupe de suivi [...]
À l’ordre du jour :Changement de membres1er rdv de l’instance nationale de branche sur les ASCommission formationArrêté et approbation des comptes annuels de la CCAS, exercice 2017Délibérations issues des commissions nationales :IDCP, provision pour égalisation et provision pour excédents année 2017 Comptes IDCP 2017Contrat chasseAppel d’offres assureur contrat dépendance 2018 - cahier des chargesContrat dépendance, renouvellement et revalorisation 2019Contrat obsèques, renouvellement janvier 2019 & utilisation de la participation aux excédentsContrat CSMR, modification de la délégation de gestion administrative du contrat
À l’ordre du jour :Présentation du bilan activité Commission Recours Amiable 2017Activité de la CPAM pour le compte de la CamiegArrêté des comptes 2017Convention d’Objectif et de Gestion.