À l’ordre du jour : Point d’actualité Point financier Propositions et projets de délibérations issus des Commissions Nationales Patrimoine et dossiers immobiliers Budget définitif 2024
Points abordés : Négociation d’un avenant n° 9 à l’accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire des agents des industries électriques et gazières (Réforme retraite) Négociation d’un avenant n° 10 à l’accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d’une couverture de prévoyance complémentaire des agents des industries électriques et gazières (Taux) Négociation d’un accord de branche portant sur l’application de l’accord du 21 juillet 2022 relatif aux textes à rénover « Dotations vestimentaires »
Points abordés : Modalités d’adaptation des accords de branche pour applicabilité aux salariés statutaires embauchés à compter du 1er septembre 2023 Négociation de l’accord de branche relatif aux primes et indemnités Négociation portant sur la liste des métiers ou activités particulièrement exposés aux 3 facteurs de risques professionnels
Points abordés : Mesures salariales de branche applicables au 1er janvier 2024 Réforme des retraites (point d’information)
À l’ordre du jour : Point d’actualité Point financier Conventions et partenariats Propositions et projets des commissions nationales Patrimoine et dossiers immobiliers
À l’ordre du jour : Mesures salariales de branche applicables au 1er janvier 2024
Il nous est présenté lors de cette séance, une analyse précise les éléments de contexte liés au contrat CSMA. 2022 a été marqué par la baisse des cotisations de 6 %, le rattrapage des soins, un contexte d’inflation, l’absence de confinement covid par rapport aux deux années précédentes, et enfin des évolutions salariales de branche et ce principalement sur le second trimestre.
À l’ordre du jour : Réforme des retraites : point d’actualité Mise en œuvre de l’accord du 6 octobre 2022 : point de rendez-vous mi-année
À l’ordre du jour : Point d’actualité Point financier Patrimoine et dossiers immobiliers Conventions et partenariats Commissions nationales
À l’ordre du jour : Communication du Directeur (information) Présentation des résultats 2022, par la CPAM92 (information) Comptes 2022 (avis) Projet ROC : choix du scénario à mettre en œuvre (avis) Bilan 2022 de la Commission Recours Amiable - CRA (information) Rapport d’activité 2022 (avis) et Rapport statistique 2022 (information) Point sur les dépenses du régime (information)