Compte-rendu du Comité de Coordination du 12 juin 2014
À l'ordre du jour :Nouvelles aides ASSÉlections CMCASCMCAS 92
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06, 2014
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06, 2014
Comité de Coordination: Commission de Suivi Budgétaire du 19 juin 2014
Au sommaire :Aide au financement de la CSMR 2015 : un processus budgétaire anachronique.Clôture budgétaire 2013 du Comité de Coordination : un reliquat de 9.538 M€.Orientations sur la répartition du 1 % 2015.Orientations sur les principes directeurs 2015 (validée en Session du Comité de Coordination de novembre 2014).Demande budgétaire CMCAS 77.
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06, 2014
Compte rendu du Conseil d’Administration de la CCAS du 22 mai 2014
À l’ordre du jour :1. Informations du président.2. Approbation du PV du CA du 28 avril 2011.3. Désignation des mandats à l’assemblée générale de l’IFOREP.4. Réajustement des orientations 2014/2016 et actions prioritaires sur l’exercice 2015, présentées par les délégations syndicales.5. Comptes.6. Reconduction de convention.7. Transfert des bateaux à la CMCAS Finistère / Morbihan.8. Point RH.9. Point restauration.10. Propositions de projets de délibérations issues des commissions nationales.11. Patrimoine et dossiers immobiliers.12. Mandatement du président pour travailler sur l’aide à l’accession à la propriété pour les ouvrants droit.13. Questions diverses.
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06, 2014
Procès concernant la CCAS – Positions de FO Energie et Mines
Depuis le lundi 2 juin 2014 se déroule le procès concernant des infractions pénales commises au détriment de la CCAS. Le procès va se poursuivre les 10, 11, 16, 17, 18, 23 et 24 juin prochains, devant le Tribunal Correctionnel de Paris.Au moment où se déroule celui-ci, il est utile de préciser clairement les faits, du point de vue de FO Energie et Mines.
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04, 2014
Compte rendu du CA de la CCAS du 10 avril 2014
À l’ordre du jour :1. Informations du président.2. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 10 janvier 2014.3. Contrôle de la réalisation budgétaire 2014.4. Point du festival d’énergie 2014.5. Renouvellement de convention.6. Propositions et projets de délibérations issues des commissions nationales.7. Patrimoine et dossiers immobiliers.8. Dossier judiciaire.9. Questions diverses.
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03, 2014
Élection des administrateurs des CMCAS – FO n’a pas signé le protocole électoral
FO Énergie et Mines réaffirme son attachement à la démocratie, mais pas à n’importe quel prix.Depuis 2009, date de la dernière consultation électorale sur l’élection des administrateurs des CMCAS, les fédérations syndicales se sont retrouvées en 2012 pour travailler sur un nouveau protocole.Faute d’une unité de vue des fédérations syndicales sur ce dossier et un droit d’opposition, c’est le Ministère qui avait en charge de fixer la date et les modalités de cette élection.Après le courrier du Ministre MARTIN, nous signifiant la prorogation des mandats des administrateurs de CMCAS à fin 2014, les employeurs nous ont invités le [...]
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02, 2014
Compte Rendu du CA de la CCAS du 20 février 2014
À l’ordre du jour :Informations du présidentPoint budgétaireQuestions diverses
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02, 2014
Compte Rendu du CA de la CCAS Séance du 20 février 2014
A l’ordre du jour :Informations du présidentPoint budgétaireQuestions diverses
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02, 2014
La FOrmule n°5 – Janvier 2014
Au sommaire :Le serrage de ceinture.Élections CMCAS.Amélioration des prestations – Baisse des cotisations des actifs – Spoliation des excédents.Radiation des conjoints sous condition de ressources.Dépassements d’honoraires non pris en charge en accident du travail.
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01, 2014
Compte Rendu du CA de la CCAS du 10 janvier 2014
À l’ordre du jour :Élection du bureau – président et membres du bureau du conseil d’administration.Nomination du directeur général adjoint en charge de l’exploitation et des directions métiers.Délégations de pouvoirs et habilitations financières.Informations du président.Calendrier sur le contrôle de la réalisation budgétaire 2014 et sur la préparation du budget 2015.Patrimoine et dossiers immobiliers.Point RH.Questions diverses.Annexe : Vœux de la délégation FO Énergie et Mines.